Droit Du Patrimoine Culturel Et Naturel – serie

L'action culturelle territoriale en droit public français

rôle du musée dans la lutte contre le trafic illicite de biens culturels

Protection du patrimoine architectural aux Etats-Unis et au Royaume-Uni

Initiative privée à but non lucratif

Quel avenir pour les archives en Europe ?

Enjeux juridiques et institutionnels

Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine

Aspects juridiques et pratiques professionnelle et institutionnelles

patrimoine culturel au risque de l'immatériel

Enjeux juridiques, culturels, économiques

protection du patrimoine architectural contemporain

Recherche sur l'intérêt public et la propriété en droit de la culture

Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

Son application en droits français et chinois

protection juridique des forêts

Perspectives nationales et internationales

Fiscalité du patrimoine culturel mobilier

Contribution à une étude de la doctrine fiscale relative aux biens culturels

Bail emphytéotique & monuments historiques

L'appropriation culturelle et le droit

Sauvegarder le patrimoine culturel immatériel des communautés

Transmettre les monuments historiques

Enjeux, outils et perspectives

Fiscalité du patrimoine culturel immobilier

Contribution à la financiarisation des biens culturels et naturels

diplomatie des sociétés dans le Réseau-monde

Transformation des coopérations culturelles européennes est-ouest, 1991-2022

ville sous cloche ?

Zéro Artificialisation Nette, densification et patrimoines culturels

patrimoine culturel en péril

Etat des lieux & solutions

Conservation des vestiges de la grande guerre dans le cadre juridique actuel

Entre mémoire et droit

histoire, patrimoine et dialogues culturels entre la France et le Mexique 1826-2026

régime juridique du patrimoine religieux

Archives des dictatures

Enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels

droit du patrimoine culturel colombien à l'épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques

Crise et patrimoine monumental

protection du patrimoine archéologique

Fondements sociaux et enjeux juridiques

Les Archives et la genèse des lois

L'accès aux biens culturels

Quel(s) défi(s) pour le droit ?

valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie

Les archives hospitalières

Regards croisés

Ethique et patrimoine culturel

Regards croisés