Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 4

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 2

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 5

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 6

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 1

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 3

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, reglemens et instructions

sur la ferme des droits de controlle des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïques

Tarif des droits que le Roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef

commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de Paris et Rouen

Arrest du conseil d'Estat... pour la vente en heredité des offices de clercs commissaires

et controolleurs des aydes és lieux où il en reste a establis

Statuts, articles et ordonnances des jurés du Roi ès oeuvres de charpenterie de la ville, prevôté

et vicomté de Paris et des maîtres charpentiers de ladite ville, fauxbourgs et banlieue d'icelle

Recueil de plusieurs arrests du Conseil d'Etat du Roy et autres pièces

avec le règlement du 4 février 1702 intervenu en conséquence

Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens

franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 3

Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens

franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 2

Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens

franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 1

Edict du roy de janvier 1603, contenant revocation et suppression des huict bureaux d'elections

establis en la generalité de Cayenne

Arrêté au Conseil d'Etat du roi du 28 fevrier 1723

règlement pour la librairie et imprimerie de Paris

Recueil de pièces concernant la fermeture du quay de Gesvres pendant la nuit

Règlemens concernant les chancelleries présidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670

22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679

Tarif de la Douane de Lyon Pour Le Roi

Arrêts du conseil d'état des 29 novembre 1729 et 17 janvier 1730

concernant le privilège exclusif de l'introduction et de la vente du café dans le royaume

Tarif de la Douane de Lyon Pour Le Roy

Tariffe général des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France

Arresté du 27 octobre 1632, avec les lettres patentes pour la levée et payment desdits droicts

Recueil des pièces du procez jugé au Conseil d'Etat du Roy en faveur du présidial de Lyon

contre le parlement de Grenoble pour la jurisdiction de la Guillotière et du mandement de Béchevelin

Arrest du Conseil d'Etat, portant qu'à la requeste de monsieur le procureur general de Sa Majesté

poursuite et diligence du sieur Fournier de Saint-André, il sera informé pour raison des abus

Arrêt Du Conseil Portant Règlement Sur Les Oppositions Au Titre Ou Sceau Des Offices

Déclaration Du Roy Sur Les Attentats Et Entreprises Commises Contre Son Estat

Règlemens pour la régie du tabac en Franche-Comté. Tome 1

Declaration du roy du 30 janvier 1639 et arrests du Conseil donnez en consequence

Arrest du Conseil d'Estat du roy du 11 decembre 1736

portant reglement general pour le commerce du tabac au comté de Bourgogne

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 4

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 2

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 5

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 6

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 1

Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil

du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 3

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, reglemens et instructions

sur la ferme des droits de controlle des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïques

Tarif des droits que le Roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef

commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de Paris et Rouen

Arrest du conseil d'Estat... pour la vente en heredité des offices de clercs commissaires

et controolleurs des aydes és lieux où il en reste a establis

Statuts, articles et ordonnances des jurés du Roi ès oeuvres de charpenterie de la ville, prevôté

et vicomté de Paris et des maîtres charpentiers de ladite ville, fauxbourgs et banlieue d'icelle

Recueil de plusieurs arrests du Conseil d'Etat du Roy et autres pièces

avec le règlement du 4 février 1702 intervenu en conséquence

Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens

franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 3

Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens

franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 2

Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens

franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 1

Edict du roy de janvier 1603, contenant revocation et suppression des huict bureaux d'elections

establis en la generalité de Cayenne

Arrêté au Conseil d'Etat du roi du 28 fevrier 1723

règlement pour la librairie et imprimerie de Paris

Recueil de pièces concernant la fermeture du quay de Gesvres pendant la nuit

Règlemens concernant les chancelleries présidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670

22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679

Tarif de la Douane de Lyon Pour Le Roi

Arrêts du conseil d'état des 29 novembre 1729 et 17 janvier 1730

concernant le privilège exclusif de l'introduction et de la vente du café dans le royaume

Tarif de la Douane de Lyon Pour Le Roy

Tariffe général des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France

Arresté du 27 octobre 1632, avec les lettres patentes pour la levée et payment desdits droicts

Recueil des pièces du procez jugé au Conseil d'Etat du Roy en faveur du présidial de Lyon

contre le parlement de Grenoble pour la jurisdiction de la Guillotière et du mandement de Béchevelin

Arrest du Conseil d'Etat, portant qu'à la requeste de monsieur le procureur general de Sa Majesté

poursuite et diligence du sieur Fournier de Saint-André, il sera informé pour raison des abus

Arrêt Du Conseil Portant Règlement Sur Les Oppositions Au Titre Ou Sceau Des Offices

Déclaration Du Roy Sur Les Attentats Et Entreprises Commises Contre Son Estat

Règlemens pour la régie du tabac en Franche-Comté. Tome 1

Declaration du roy du 30 janvier 1639 et arrests du Conseil donnez en consequence

Arrest du Conseil d'Estat du roy du 11 decembre 1736

portant reglement general pour le commerce du tabac au comté de Bourgogne