Michel Mooser – författare

Cet ouvrage, édité en mémoire du Professeur Paul-Henri Steinauer, rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 20 janvier 2022. Dans l''esprit d''une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s''adresse à l''ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s''inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel. Au sommaire : – A. Eigenmann : Les grandes lignes de la révision – M. Pradervand-Kernen : Divorce, régime matrimonial et nouveau droit successoral – D. Piotet : L''ordre de réduction de l''art. 532 révisé CC – A.-S. Dupont : La prévoyance liée dans le nouveau droit successoral – M. Mooser : Le testament conjonctif – C. Piguet : L''action en partage ou le partage en action – D. Regamey : Sélection d''arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2020 et août 2021

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la journée de droit successoral du 19 janvier 2017. Dans l''esprit d''une formation continue de caractère général en droit successoral, cette journée s''adressait à l''ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Elle s''inscrivait dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.Au sommaire :Denis Piotet, Le patrimoine séparé en droit successoral - Effets à l''égard des tiersAntoine Eigenmann, Action en nullité et indignitéMargareta Baddeley, L''utilisation des fondations à des fins successoralesAndrea Bonomi, La circulation internationale des certificats d''héritiersFrançois Logoz, La délivrance du legs par l''exécuteur testamentairePaul-Henri Steinauer, Rapport et dispositions pour cause de mort

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 18 janvier 2024. Dans l''esprit d''une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s''adresse à l''ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s''inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions. Au sommaire : – P. Meier : Le « testament parental » – F. Bohnet : Les conclusions en réduction et leur modification en cours d''instance – M. Pradervand-Kernen : La rémunération de l''exécuteur testamentaire – M. Mooser : L''administration d''office de la succession – M. Heinzmann : Le statut successoral – Un tour d''horizon de la révision – B. Verrey : La fiscalité d''actifs commerciaux dans la succession – D. Regamey : Sélection d''arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2022 et juillet 2023

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la journée de droit successoral du 18 janvier 2018. Dans l''esprit d''une formation continue de caractère général en droit successoral, cette journée s''adressait à l''ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Elle s''inscrivait dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.Au sommaire :Denis Piotet, Le droit de disposition et d''administration du grevé dans la substitution fidéicommissaireMichel Mooser, La substitution légale et la substitution vulgaireChristoph Döbereiner, Introduction au droit successoral allemandYves Noël, Droit fiscal successoral intercantonalJean-Luc Tschumy, L''action révocatoire et les actions des créanciers successorauxPaul-Henri Steinauer, Le montant des rapports et des réunions

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 22 janvier 2015. Dans l''esprit d''une formation continue de caractère général en droit successoral, cette journée s''adressait à l''ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Elle s''inscrivait dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.Ont contribué au présent volume: Antoine Eigenmann, Denis Piotet, Andrea Bonomi, Marjorie Devisme, Michel Mooser et Paul-Henri Steinauer.

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 19 janvier 2023. Dans l''esprit d''une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s''adresse à l''ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s''inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions. Au sommaire : – D. Pannatier Kessler/G. Chapus-Rapin/A. Eigenmann : Ayant droit économique et succession – M. Pradervand-Kernen : La répudiation, Questions choisies – D. Piotet : Le droit transitoire de la novelle du 18 décembre 2020 – C. Misteli : L''expertise judiciaire dans le contentieux successoral – M. Heinzmann : La compétence directe en matière de successions internationales, Un tour d''horizon de la révision en cours – D. Regamey : Sélection d''arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2021 et juillet 2022

Cet ouvrage rassemble les contributions qui ont été préparées en vue de la journée de droit successoral 2021 qui n''a pas pu avoir lieu au vu de la situation sanitaire. Dans l''esprit d''une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s''adresse à l''ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s''inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.Au sommaire :- Julien Perrin : Le trust et le droit suisse des successions- Antoine Eigenmann : Successions numériques- Denis Piotet : Clause arbitrale et prorogation de for en matière successorale- Ilaria Pretelli : Introduction au droit successoral italien et aspects comparatifs- Maryse Pradervand-Kernen : Réunions matrimoniales et droit des successions- Paul-Henri Steinauer : Les nouveaux articles 16a et 16b de la loi fédérale sur les prestations complémentaires- David Regamey : Sélection d''arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2019 et août 2020