Cour de parlement. Arrest portant défenses d'exécuter les condemnez à mort hors des places publiques

Injonction à tous gens sans adveu de vuider de la ville dans le jour sur peine des galères

Extraict des privilèges du Mans. Lettres patentes du 13 mai 1614 et arrêts des 28 juin 1572

2 novembre 1583, 31 mars 1615 et arrêt du lieutenant de la sénéchaussée du Maine du 16 mars 1614

Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus, Brefs, Constitutions

et autres règlements de la Société se disant de Jésus, 6 aout 1762

Procès-verbal, touchant les six arrêts du conseil du 20 aout 1777 concernant la librairie

Arrêt (du parlement) pour les marchands fréquentant la Loire et autres fleuves

descendant en icelle, ordonnant que l'assemblée accoutumée est tenue de 3 ans en 3 ans à Orléans

Remontrances Du Parlement de Paris Au Xviiie Siècle. Tome 2

Remontrances Du Parlement de Paris Au Xviiie Siècle. Tome 3

Arrests de la Cour prononcez en robbes rouges

depuis le Parlement commençant à la sainct Martin 1580 jusques à Noël 1621

Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris et de Rennes en Bretagne

touchant les sépultures

Statuts et règlemens du 7 septembre 1718, pour la communauté des barbiers, perruquiers, baigneurs

et étuvistes de la ville, faubourgs et banlieue de Paris

Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises

sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 sur le fait des monnaies

Recueil contenant l'édit de création des conseillers du Roy, agens de banque, change, commerce

et finance de Paris

Arrêts Et Règlemens Notables Du Parlement de Paris, Et Autres Cours Souveraines, 1737-1741

Arrêts de parlement, règlemens et autres pièces.Des maîtres oiseleurs de Paris

Arrest de la Cour de Parlement, du 20 aoust 1575

Statuts et ordonnances des maistresses bouquetières chapelières en fleurs de Paris

et ses faux-bourgs

Arrest de la Cour de Parlement du 20 aoust 1575

Extrait des registres du parlement. Arrêt du 21 août 1680, portant distribution de 260,000 livres

de la vente de Barbezieux, saisie sur M. Du Plessis, légataire universel du cardinal de Richelieu

Arrest notable de la cour de parlement en la chambre de l'edit, touchant la legitime des enfans

Remonstrance et conclusions des Gents du Roy, et arrest de la Cour de Parlement du 26 novembre 1610

Sur Tractatus de potestate summi Pontificis in rebus temporalibus adversus Guilielmum Barclaium

Recueil des edits, déclarations, sentences et arrests concernant et en faveur de la communauté

des maîtres et marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Arrêt de Parlement en la Chambre de l'édit, par lequel il a été jugé qu'un prêtre

Cour de parlement. Arrest portant défenses d'exécuter les condemnez à mort hors des places publiques

Injonction à tous gens sans adveu de vuider de la ville dans le jour sur peine des galères

Extraict des privilèges du Mans. Lettres patentes du 13 mai 1614 et arrêts des 28 juin 1572

2 novembre 1583, 31 mars 1615 et arrêt du lieutenant de la sénéchaussée du Maine du 16 mars 1614

Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus, Brefs, Constitutions

et autres règlements de la Société se disant de Jésus, 6 aout 1762

Procès-verbal, touchant les six arrêts du conseil du 20 aout 1777 concernant la librairie

Arrêt (du parlement) pour les marchands fréquentant la Loire et autres fleuves

descendant en icelle, ordonnant que l'assemblée accoutumée est tenue de 3 ans en 3 ans à Orléans

Remontrances Du Parlement de Paris Au Xviiie Siècle. Tome 2

Remontrances Du Parlement de Paris Au Xviiie Siècle. Tome 3

Arrests de la Cour prononcez en robbes rouges

depuis le Parlement commençant à la sainct Martin 1580 jusques à Noël 1621

Arrests de règlement de nos-seigneurs des Cours de Parlement de Paris et de Rennes en Bretagne

touchant les sépultures

Statuts et règlemens du 7 septembre 1718, pour la communauté des barbiers, perruquiers, baigneurs

et étuvistes de la ville, faubourgs et banlieue de Paris

Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises

sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 sur le fait des monnaies

Recueil contenant l'édit de création des conseillers du Roy, agens de banque, change, commerce

et finance de Paris

Arrêts Et Règlemens Notables Du Parlement de Paris, Et Autres Cours Souveraines, 1737-1741

Arrêts de parlement, règlemens et autres pièces.Des maîtres oiseleurs de Paris

Arrest de la Cour de Parlement, du 20 aoust 1575

Statuts et ordonnances des maistresses bouquetières chapelières en fleurs de Paris

et ses faux-bourgs

Arrest de la Cour de Parlement du 20 aoust 1575

Extrait des registres du parlement. Arrêt du 21 août 1680, portant distribution de 260,000 livres

de la vente de Barbezieux, saisie sur M. Du Plessis, légataire universel du cardinal de Richelieu

Arrest notable de la cour de parlement en la chambre de l'edit, touchant la legitime des enfans

Remonstrance et conclusions des Gents du Roy, et arrest de la Cour de Parlement du 26 novembre 1610

Sur Tractatus de potestate summi Pontificis in rebus temporalibus adversus Guilielmum Barclaium

Recueil des edits, déclarations, sentences et arrests concernant et en faveur de la communauté

des maîtres et marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Arrêt de Parlement en la Chambre de l'édit, par lequel il a été jugé qu'un prêtre