Alain Thevenaz – författare

Dans tous les domaines, la dématérialisation met à l''épreuve les règles juridiques traditionnelles. L''Association Henri Capitant pour la culture juridique française a consacré àl''immatériel ses 79ème journées internationales, qui ont eu lieu à Barcelone et Madrid (Espagne), du 19 au 23 mai 2014. Le présent volume regroupe les deux rapports nationaux suisses qui ont été présentés lors de ce congrès. Ces contributions sont consacrées à l''immatériel et les biens (Yaniv Benhamou) et aux contrats et immatériel en Suisse (Nicolas Rouiller).L''Association Henri Capitant a été créée en 1935. Elle a son siège à Paris et compte plus de cinquante groupes nationaux. Elle a notamment pour buts d''établir des relations personnelles régulières entre les juristes attachés à la culture romaniste, quelle que soit leur nationalité, et d''organiser des congrès périodiques nationaux et internationaux, consacrés à l''étude des questions propres à mettre en relief la valeur de cette tradition juridique.

La figure du tiers est présente à la fois dans le droit matériel et dans le domaine procédural, que ce soit en matière civile, publique ou pénale. L''Association Henri Capitant pour la culture juridique française a consacré aux tiers ses 80èmes journées internationales, qui ont eu lieu à Panamá et à Chitré (Panamá), du 18 au 22 mai 2015. Le présent volume regroupe les trois rapports nationaux suisses qui ont été présentés lors de ce congrès. Ces contributions sont consacrées au contrat (Nicolas Rouiller), à la procédure civile (Guillaume Jéquier) et au droit public (Valérie Défago Gaudin). Le rapport général consacré aux tiers en droit public, par Christophe Rapin, est également reproduit dans cet ouvrage.L''Association Henri Capitant a été créée en 1935. Elle a son siège à Paris et compte plus de cinquante groupes nationaux. Elle a notamment pour buts d''établir des relations personnelles régulières entre les juristes attachés à la culture romaniste, quelle que soit leur nationalité, et d''organiser des congrès périodiques nationaux et internationaux, consacrés à l''étude des questions propres à mettre en relief la valeur de cette tradition juridique.

L''Association Henri Capitant a consacré ses journées internationales à la mondialisation, à Münster et Berlin en 2016, aux concepts, intérêts et valeurs dans l''interprétation du droit positif, à Turin et Côme en 2017, puis à la vulnérabilité, à Montréal et Ottawa en 2018. Le présent volume regroupe les rapports suisses qui ont été présentés lors de ces congrès. Ces contributions sont consacrées à la mondialisation et aux investissements (Nicolas Rouillet/Daria Solenik), à la mondialisation et internet (Bertil Cottier/Camille Dubois), aux concepts, intérêts et valeurs dans l''interprétation du droit positif, en droit privé (Nicolas Rouiller) et en droit public (Francesca Magistro), ainsi qu''à la vulnérabilité économique (Ariane Morin/Anne-Christine Fornage).L''Association Henri Capitant a été créée en 1935. Elle a son siège à Paris et compte plus de cinquante groupes nationaux. Elle a notamment pour buts d''établir des relations personnelles régulières entre les juristes attachés à la culture romaniste, quelle que soit leur nationalité, et d''organiser des congrès périodiques nationaux et internationaux, consacrés à l''étude des questions propres à mettre en relief la valeur de cette tradition juridique.