Jean-Luc Chenaux – författare

Cet ouvrage rassemble les actes issus des présentations de la demi-journée de droit de l'entreprise 2019 organisée par le CEDIDAC et consacrée au thème du groupe de sociétés.Les deux premières contributions ont trait à l'inadéquation du droit des sociétés à régir le mode de fonctionnement d'une entreprise qui atteint une certaine dimension ; elles soulèvent des questions liées à la gouvernance des groupes internationaux et à la détermination des compétences résiduelles des organes dirigeants des filiales. Les deux autres articles décrivent la réglementation du groupe en droit bancaire. Ils décrivent les modalités par lesquelles l'autorité exerce une surveillance consolidée et mettent en évidence l'impact du régime too big to fail sur la gouvernance des banques systémiques.Le phénomène du groupe est l'un des sujets les plus débattus et les plus passionnants du droit de sociétés. Ce livre offre un tableau contrasté de la manière dont il est saisi en droit suisse.

La Suisse, à l''instar de la planète entière, est aux prises avec une crise sanitaire d''une ampleur inédite, qui a contraint les autorités fédérales à adopter des me-sures rigoureuses de protection de la population. Ces mesures ont entraîné un ralentissement, voire pour certains secteurs un arrêt, de l''économie. Pour remédier à ces conséquences, le Conseil fédéral a approuvé diverses mesures de soutien aux entreprises aux fins de prévenir des crises de liquidités et, à terme, de très nombreuses faillites.Dans un contexte aussi troublé et incertain, le conseil d''administration est le maître de la gestion de la crise. Il doit plus que jamais assumer pleinement les responsabilités qui lui sont assignées. Ces responsabilités se traduisent dans la nécessité d''identifier rapidement la nature de la crise et ses conséquences sur le plan des liquidités et des fonds propres de l''entreprise, dans l''obligation de veiller à l''existence d''une organisation apte à poursuivre son activité dans le respect des exigences de protection des collaborateurs et dans l''engagement des mesures nécessaires à l''assainissement de l''entreprise.L''ouvrage se veut un guide du conseil d''administration en temps de crise. Il rappelle dans un premier temps les obligations qui incombent à l''organe supérieur de direction et les outils d''assainissement à disposition de la société. Dans une seconde partie, il décrit plus particulièrement les mesures d''urgence adoptées par le Conseil fédéral et examine leur impact sur l''activité du conseil d''administration. Le droit d''urgence topique est recensé à la fin de la contribution sous la forme d''hyperliens, qui permettront au lecteur de consulter les textes dans leur version actuelle.

Ce volume regroupe les actes issus des présentations de la Journée de droit de l'entreprise organisée par le CEDIDAC en 2021. Cette journée d'étude avait pour thèmes le financement des entreprises – dont l'importance pratique n'est plus à démontrer – et la nouvelle réglementation LSFin/MiFID. Les trois premiers articles examinent différents aspects du financement des entreprises. En matière de financement au moyen de fonds propres, le rôle du conseil d'administration est analysé. Le droit à l'information du bailleur de fonds est ensuite passé en revue s'agissant du financement au moyen de fonds étrangers. Enfin, la troisième contribution détaille le mécanisme de l'Equity Kicker. Les deux autres articles s'intéressent à deux aspects centraux de la réglementation LSFin/MiFID. Tandis que le premier examine la manière par laquelle la protection de l'investisseur est assurée dans ces textes, le second, qui clôt le volume, décrit la manière dont la collaboration entre la banque et le gérant indépendant doit être organisée.