Paul-Henri Steinauer – författare

Deuxième volume du précis sur les droits réels, cet ouvrage est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle.A celles et ceux qui abordent l''étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l''intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d''informations complémentaires.Ce deuxième volume traite- de la propriété foncière (acquisition, étendue, restrictions volontaires et légales), à l''exclusion de la propriété par étages,- de la propriété mobilière (acquisition, étendue, restrictions),- des généralités sur les droits réels limités (rang, droits réels limités sur son propre bien), et- des servitudes foncières.Cette cinquième édition tient compte de l''évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.

L''ouvrage présente les effets du mariage prévus par le Code civil suisse, à savoir les règles sur les effets généraux du mariage (art. 159 à 179), celles sur les régimes matrimoniaux (art. 181 à 251) et le droit transitoire y relatif. Il expose également les règles correspondantes de la Loi sur le partenariat enregistré entre personnes de même sexe (art. 12 à 25).Cette troisième édition tient notamment compte du nouveau droit de la protection de l''adulte, des révisions du droit du nom, du droit de la filiation (autorité parentale, entretien de l''enfant et adoption) et des règles sur le partage de la prévoyance professionnelle en cas de divorce ainsi que de l''évolution de la jurisprudence et de la doctrine depuis la précédente édition de ce précis.Les auteurs s''adressent à la fois aux étudiantes et étudiants et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. Pour faciliter une première approche de la matière, la typographie met en évidence les points essentiels. L''ouvrage comprend aussi, pour celles et ceux qui ont à approfondir la matière, des passages plus développés ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à la doctrine.

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la journée de droit successoral du 19 janvier 2017. Dans l''esprit d''une formation continue de caractère général en droit successoral, cette journée s''adressait à l''ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Elle s''inscrivait dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.Au sommaire :Denis Piotet, Le patrimoine séparé en droit successoral - Effets à l''égard des tiersAntoine Eigenmann, Action en nullité et indignitéMargareta Baddeley, L''utilisation des fondations à des fins successoralesAndrea Bonomi, La circulation internationale des certificats d''héritiersFrançois Logoz, La délivrance du legs par l''exécuteur testamentairePaul-Henri Steinauer, Rapport et dispositions pour cause de mort

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la journée de droit successoral du 18 janvier 2018. Dans l''esprit d''une formation continue de caractère général en droit successoral, cette journée s''adressait à l''ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Elle s''inscrivait dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.Au sommaire :Denis Piotet, Le droit de disposition et d''administration du grevé dans la substitution fidéicommissaireMichel Mooser, La substitution légale et la substitution vulgaireChristoph Döbereiner, Introduction au droit successoral allemandYves Noël, Droit fiscal successoral intercantonalJean-Luc Tschumy, L''action révocatoire et les actions des créanciers successorauxPaul-Henri Steinauer, Le montant des rapports et des réunions

Dernier volume du précis sur les droits réels, cet ouvrage traite : ‒ des servitudes personnelles (usufruit, droit d''habitation, droit de superficie, etc.), ‒ des charges foncières, ‒ des droits de gage immobiliers (hypothèque, y compris l''hypothèque légale des artisans et entrepreneurs, et cédule hypothécaire), ainsi que ‒ des droits de gage mobiliers (nantissement, droit de rétention, hypothèque mobilière, etc.) et des institutions voisines (transfert de propriété ou cession fiduciaires aux fins de garantie, droit de gage irrégulier, etc.). Cette cinquième édition tient compte de l''évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine de ces huit dernières années.

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 22 janvier 2015. Dans l''esprit d''une formation continue de caractère général en droit successoral, cette journée s''adressait à l''ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Elle s''inscrivait dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.Ont contribué au présent volume: Antoine Eigenmann, Denis Piotet, Andrea Bonomi, Marjorie Devisme, Michel Mooser et Paul-Henri Steinauer.